Information sur les plates-formes utilisées par Société Générale S.A.

Conformément à la directive 2014/65/UE (dite MIF II), Société Générale se doit de prendre toutes les mesures suffisantes pour obtenir, lors de l’exécution des ordres de ses clients, le meilleur résultat possible pour eux, notamment via l’établissement d’une politique d’exécution qui leur est préalablement communiquée. Conformément aux articles 65 et 66 du règlement délégué (UE) 2017/565 et au règlement délégué (UE) 2017/576 de la Commission, Société Générale réexamine au moins annuellement l’efficacité de sa politique et des dispositions qu’elle a mises en place pour transmettre et exécuter les ordres de ses clients. De plus, elle publie annuellement des informations sur l'identité des plates-formes d'exécution ou des négociateurs qu’elle a sélectionnés et sur la qualité de l'exécution qu’elle a obtenue. 

Clients et activités concernés

Les informations et les conclusions présentées ici s’appuient sur les résultats d’analyses obtenues pour tous les ordres exécutés au cours de l’année 2022, pour le compte des clients de détail et des clients professionnels de Société Générale, via ses activités de banque de financement et d’investissement.

Surveillance de la meilleure exécution

Nous avons mis en place une gouvernance pour surveiller, de manière continue, l'efficacité des dispositions décrites dans notre  Politique de meilleure exécution. En ce qui concerne notre service d'investissement d'exécution d’ordre pour compte de tiers, SG a un comité dédié qui, en utilisant un prestataire indépendant de données de marché, effectue des analyses postnégociation. Le comité évalue les résultats obtenus pour les clients en les comparant au niveau des prix pratiqués sur les marchés concernés. Si des défaillances sont détectées SG prend immédiatement des mesures afin de s’assurer qu’elles soient corrigées le plus rapidement possible.

Résultats des analyses sur les dérivés listés

En 2022, les comités trimestriels de Best Execution se sont tenus sur le périmètre des dérivés listés. L’objectif des comités Best Execution est d’adresser les éléments suivants :

• Revoir et valider les éventuels amendements à notre politique de meilleure exécution ;
• S’assurer que les contrôles appropriés sont en place et suivre nos activités quand elles pourraient affecter la meilleure exécution des ordres de nos clients ;
• Revoir la performance de l’exécution de nos ordres clients, les anomalies détectées et suivre les plans d’actions définis le cas échéant ;
• Revoir et valider les nouvelles plates-formes d’exécution ou les changements significatifs d’accès aux plates-formes d’exécution ;
• Sensibiliser les collaborateurs aux politiques et procédures d’exécution des ordres clients.

A travers ces comités, nous avons revu les transactions sur dérivés listés en considérant les facteurs définis dans notre politique d’exécution et aucune anomalie substantielle n’a été reportée en 2022. Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter les sections 3.1 (Facteurs d’Exécution), 3.2 (Les critères d’Exécution) et 5.2 (Facteurs utilisés pour sélectionner une plate-forme d'exécution pour l'exécution d'un ordre client) de notre Politique de meilleure exécution. 

Résultats des analyses sur actions et assimilés

En 2022, les comités trimestriels de Best Execution se sont tenus sur le périmètre des actions. L’objectif des comités Best Execution est d’adresser les éléments suivants :

• Revoir et valider les éventuels amendements à notre politique de meilleure exécution ;
• S’assurer que les contrôles appropriés sont en place et suivre nos activités quand elles pourraient affecter la meilleure exécution des ordres de nos clients ;
• Revoir la performance de l’exécution de nos ordres clients, les anomalies détectées et suivre les plans d’actions définis le cas échéant ;
• Revoir et valider les nouvelles plates-formes d’exécution ou les changements significatifs d’accès aux plates-formes d’exécution ;
• Sensibiliser les collaborateurs aux politiques et procédures d’exécution des ordres clients.

A travers ces comités, nous avons revu les transactions sur actions et instruments assimilés en considérant les facteurs définis dans notre politique d’exécution et aucune anomalie substantielle n’a été reportée en 2022.

Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter les sections 3.1 (Facteurs d’Exécution), 3.2 (Les critères d’Exécution) et 5.2 (Facteurs utilisés pour sélectionner une plate-forme d'exécution pour l'exécution d'un ordre client) de notre Politique de meilleure exécution.