Informations concernant les instruments financiers

IMPORTANT : LE PRÉSENT DOCUMENT EST RÉSERVÉ AUX ENTITÉS CONSIDÉRÉES COMME DES CLIENTS PROFESSIONNELS OU DES CONTREPARTIES ÉLIGIBLES AU SENS DE LA DIRECTIVE 2014/65/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN CONCERNANT LES MARCHÉS D'INSTRUMENTS FINANCIERS (MIFID II).

SI VOUS ÊTES CONSIDÉRÉ COMME UN CLIENT DE DÉTAIL, VOUS DEVEZ CONTACTER VOTRE INTERLOCUTEUR HABITUEL DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE OU CONSULTER LE DOCUMENT D’INFORMATION CLÉ, LORSQUE DISPONIBLE.

Tout investissement peut donner lieu à des pertes en capital. Dans certains cas, vos pertes pourraient être supérieures au capital investi (s’il y en a) et potentiellement être illimitées. Vous pourriez également devoir vous acquitter de commissions ou autres frais de transaction.

Veuillez lire l’Information Importante à la fin du document.

PRODUITS CASH

Actions

Une action est un titre qui représente une fraction du capital de son émetteur. Elle représente un droit sur une fraction des actifs et profits de la société (payés sous la forme de dividendes), ce droit étant toutefois subordonné à celui du créancier. Les dividendes ne sont pas garantis. Les détenteurs d’actions ne profiteront de distributions de bénéfices que lorsque des créances de priorité supérieure auront été satisfaites et si la société décide de distribuer ces bénéfices. Les actions exposent leurs détenteurs au risque de baisse de valeur mais offrent aussi un potentiel de hausse. Étant donné que leur valeur peut augmenter aussi rapidement qu’elle peut diminuer, elles sont considérées comme présentant un risque élevé et, généralement, comme des investissements à long terme. Les clients peuvent dès lors perdre leur capital en investissant dans des actions.

Un aspect fondamental des investissements en actions est que les détenteurs jouissent d'une responsabilité limitée. Les créanciers ne peuvent pas poursuivre les actionnaires individuels pour obtenir le recouvrement de créances envers la société et, dès lors, les actionnaires ne peuvent perdre plus que le capital payé pour l’acquisition de leurs actions.

Certaines sociétés émettent plusieurs catégories d’actions, chacune s’accompagnant de droits clairement définis (actions privilégiées, actions ordinaires, actions sans droit de vote, etc.).

Les actions peuvent s’échanger en bourse ou de gré-à-gré. L’admission d’actions à la négociation sur un marché réglementé n’atténue nullement leur risque de liquidité. 

Marché des devises

Le marché des devises est incontestablement le plus gros marché financier au monde et existe dès qu'une devise s’échange contre une autre. La valeur de chaque devise est toujours exprimée par rapport à une autre devise et fluctue constamment.

Les investisseurs peuvent investir dans une devise donnée, simplement en convertissant leurs liquidités d’une devise en une autre.

Il n’y a pas de marché réglementé pour l’échange de devises.

L’évolution d'une devise est souvent liée à la situation macroéconomique de son pays d'origine et peut être influencée par des événements géopolitiques.

Obligations

Une obligation est un titre qui représente la dette d’un émetteur vis-à-vis d’un investisseur. Lorsqu’un investisseur achète une obligation, il prête une somme d’argent à l’émetteur de cette obligation, qui constitue une dette qui doit être remboursée à l’échéance stipulée dans la documentation relative à l’émission.

La valeur des titres de créances est généralement sensible aux fluctuations des taux d'intérêt. Lorsque les taux d'intérêt augmentent, on peut s’attendre à une baisse de la valeur de marché d'une obligation à coupons fixes. Les obligations à plus long terme ont tendance à être plus sensibles aux fluctuations des taux d'intérêt que celles ayant des échéances plus courtes.

Étant donné que les investisseurs en obligations sont exposés à la qualité de crédit des émetteurs (c’est-à-dire leur capacité à assurer la continuité du paiement des intérêts et du capital), ces émetteurs sont généralement regroupés par types.

-       Émetteurs souverains, agences et émetteurs supranationaux font référence aux gouvernements, aux entités supranationales (comme l’ONU, la Banque mondiale, etc.) et aux entités qui bénéficient d'un support évident ou officiel du gouvernement de leur pays d’origine.

-       Les émetteurs privés font référence aux sociétés publiques ou privées émettant des titres de créance pour financer leur développement ou le fonctionnement de leurs opérations.  Ils sont généralement subdivisés en deux grands sous-groupes

Ces deux sous-groupes sont :

-       Les sociétés « Investment Grade » sont des sociétés généralement considérées comme adéquates pour des investissements à plus long terme et s’accompagnent d'une notation de crédit supérieure à Baa (Moody’s) ou BBB- (Standard & Poor’s). 

Les sociétés « High Yield » sont considérées comme plus risquées et convenant uniquement aux investisseurs moins réticents au risque. Elles affichent une notation inférieure à Baa (Moody’s) ou BBB- (Standard & Poor’s). 

Instruments du marché monétaire

Les instruments du marché monétaire sont des titres de créance à court terme dont l’échéance est généralement inférieure à un an, et pouvant inclure des bons du Trésor, billets de trésorerie et certificats de dépôt. Ces instruments sont généralement à court terme, et dès lors plus liquides que d’autres investissements. Un investissement dans des instruments monétaires est généralement considéré comme peu risqué. À l’instar de tout investissement en obligation cependant, en cas de défaut/insolvabilité de l'émetteur, le prix et l’existence d’opérateurs de marché sur ces instruments pourraient être affectés de manière défavorable et vous pourriez faire l’objet de pertes de capital.

Notation de crédit (rating)

Les notations de crédit sont des notes attribuées à des gouvernements et sociétés par des agences de notation (telles que Moody’s, Standard & Poor’s, Fitch). Les investisseurs se servent de telles notations pour évaluer la solvabilité d'émetteurs.

Les révisions à la hausse et à la baisse de notations de crédit par des agences de notation peuvent avoir une influence majeure sur la valeur de marché des obligations émises par les sociétés concernées.

INSTRUMENTS DÉRIVÉS

Description générique

Un dérivé est un instrument financier dont la valeur repose sur des paramètres de marché et la nature de l’actif sous-jacent (les actifs sous-jacents peuvent être des actifs uniques ou un panier d’actifs). Il s’agit d’une entente entre deux ou plusieurs parties en vue d'échanger de l’argent, des actifs ou toute autre valeur à un futur moment donné en fonction de caractéristiques prédéfinies.

Il existe de nombreux types de produits dérivés, mais les options et les swaps sont les plus courants. Un investisseur en produits dérivés accepte généralement un niveau de risque élevé. Dès lors, tout investissement sur des produits dérivés doit être évalué avec prudence, surtout pour les investisseurs moins expérimentés ou les investisseurs disposant d'un capital limité à investir.

Les produits dérivés échangés en bourse sont globalement soumis aux mêmes risques que toute opération boursière, dont l’exigence potentielle de devoir payer des appels de marge. Les produits dérivés échangés en déhors d’un marché reglementé peuvent revêtir la forme de titres transférables non cotés ou de contrats de gré à gré.

Les instruments dérivés de gré à gré se négocient individuellement. Étant donné que les termes des transactions ne sont pas normalisés et qu'il n’existe aucune source de centralisée pour les paramètres de marché (ce qui est le cas pour les instruments négociés en bourse), les transactions peuvent être difficiles à évaluer. Différentes méthodes de valorisation et hypothèses financières peuvent produire écarts prix significatifs, et différentes institutions financières peuvent annoncer des valorisations différentes pour la même transaction. De plus, la valeur d'un instrument dérivé de gré à gré variera au fil du temps et peut être influencée par de nombreux facteurs, dont le temps restant jusqu’à la date d'échéance, le prix de marché de l’actif sous-jacent, la volatilité et les taux d'intérêt en vigueur.

Les produits dérivés peuvent être utilisés à des fins spéculatives ou comme couverture en vue de la gestion d’autres investissements ou risques économiques.  Dans tous les cas, le caractère adéquat de la transaction pour l’investisseur spécifique doit être évalué avec attention.

Les investisseurs peuvent prendre des positions longues ou courtes sur les instruments dérivés, donnant lieu à des expositions aux risques très différentes. Par exemple, alors que les investisseurs peuvent perdre dans le pire des cas la totalité de leur investissement avec une position longue (achat) sur une option d’achat (call),  une position courte (vente) sur une option d’achat peut générer des pertes potentiellement illimitées. 

Options et Warrants

Les options/warrants impliquent une ou plusieurs parties ayant le droit (mais pas l’obligation) de recevoir ou livrer l’actif sous-jacent du contrat à une date ultérieure ou, dans certains cas, à clore la position par un versement de cash , à un moment ultérieur prédéfini et à des conditions spécifiées lors du lancement
Les actifs sous-jacents des options/warrants peuvent être des actifs uniques, des paniers d’actifs ou des indices. Ils peuvent également faire référence à plusieurs types d’actifs. Généralement, les actifs sous-jacents seront des actions, obligations, titres d'État, indices, paniers de titres ou devises.

Les acheteurs d'options/warrants paient une prime initiale et ont le droit d’exécuter l’ options/warrants dans le respect de conditions prédéfinies. Leur perte potentielle est limitée à la prime versée.
Pendant la durée de l’investissement, le prix de l’options/warrants  varie en fonction de différentes variables, et plus particulièrement ldu prix de l’actif sous-jacent, de sa volatilité implicite ou du taux d'intérêt sans risque. Le passage du temps est défavorable à l’acheteur.

Les vendeurs d'options/warrants reçoivent la prime au départ et ont l’obligation d’exécuter les modalités de l’ options/warrants lorsque/si l’acheteur décide d’exécuter l' options/warrants. Leur perte potentielle peut être illimitée, comme dans le cas de positions courtes sur options d’achat (calls). La vente non couverte d’options/warrants ne doit être utilisée que par des investisseurs expérimentés et uniquement après une analyse détaillée de tous les détails des conditions applicables et de l’exposition au risque potentielle.

Options/warrants américains et européens : avec les options/warrants américains, l’acheteur a le droit d’exécuter l'option/warrant à tout moment pendant sa durée de vie. Avec une option/warrant européenne, l’acheteur ne peut l’exécuter qu’à l’échéance.

Même si les warrants ont un fonctionnement similaire à celui des options, ils diffèrent en cela qu’ils peuvent être exercés vis-à-vis de l’émetteur initial du warrant (et votre risque de contrepartie dans le cadre d’un warrant est vis-à-vis de cet émetteur).

Les options/warrants peuvent perdre toute valeur si le prix de leur actif sous-jacent tombe sous le prix d’exercice (ou dépasse le prix d’exercice en fonction du type d’option/warrant).

Forwards & Futures

Une partie prenante à un contrat à terme de type « Future » s’engage à recevoir ou à livrer à la date d’échéance une quantité déterminée d’un actif sous-jacent, à un prix fixé lors de la conclusion du contrat. Ces contrats peuvent être utilisés pour couvrir ou spéculer sur la volatilité du cours d’un actif sous-jacent, comme une option, mais ils se distinguent par le fait que les contrats d’options confèrent au titulaire le droit d’exercer l’option alors que les Futures imposent au titulaire l’obligation d’exécuter le contrat.

Une partie prenante à un contrat « Future » peut recevoir un paiement si la valeur du sous-jacent augmente, tandis que l’autre partie peut recevoir un paiement en cas de baisse de la valeur du sous-jacent entre deux dates.

Les Futures sont des instruments normalisés négociés en bourse (marchés réglementés ou organisés). Il s’agit de contrats normalisés en ce qui concerne la quantité du sous-jacent et les échéances de livraison ou de paiement. Les Futures sur matières premières ou biens physiques se distinguent généralement des Futures purement financiers, dont le sous-jacent est un instrument financier.

Les Forwards sont semblables aux Futures, mais se distinguent par le fait qu’ils sont négociés de gré à gré et que leurs conditions peuvent être soit normalisées, soit convenues entre l’acheteur et le vendeur.

Lors de l’achat de Forwards/Futures, les investisseurs peuvent perdre le montant correspondant au montant notionnel convenu.

Dans le cadre d'une vente cependant de Forwards/Futures, étant donné que la hausse peut être illimitée, l’exposition à des pertes éventuelles est également potentiellement illimitée.

Contrats de Repo (Repurchase Agreement)

Un contrat de Repo est la vente de titres assortie d’un accord par lequel le vendeur rachète ces titres à une date et à un prix prédéfinis.

Ils utilisent généralement des obligations ou d’autres produits de dette comme garantie.

Alors que le contrat de Repo implique, sur le plan légal, la vente et le rachat ultérieur d’un titre, son effet économique correspond à celui d’un prêt garanti. Le vendeur initial fait office d’emprunteur, se servant du titre comme garantie pour obtenir un prêt de cash garanti à un taux d'intérêt fixe. Si le titre concerné verse un dividende, un coupon ou offre un rachat partiel pendant le contrat de rachat, il est remboursé à son propriétaire initial.

En vous engageant dans un contrat de Repo, vous cessez d’être le propriétaire des titres référencés dans le contrat, ce qui pourrait affecter votre situation fiscale. 

Swaps

Un swap est un instrument dérivé par lequel deux parties conviennent d'échanger des flux de cash, calculés par rapport à un sous-jacent. Les swaps peuvent être traités sur un très large éventail d’actifs sous-jacents, comme des indices de titres, obligations, devises, taux d'intérêt, contrats à terme ou des actifs plus immatériels comme la volatilité ou la corrélation.

Les swaps les plus communs sont les swaps de taux d'intérêt, par lesquels des investisseurs échangent des flux d’intérêts à taux fixe contre des flux d’intérêts à taux variable. Les flux d’intérêts à taux fixe sont dès lors échangés contre des flux d’intérêts à taux variable, le taux variable reposant généralement sur un taux Libor (ou Euribor) à 3 ou 6 mois. Les swaps peuvent également être personnalisés (swaps non vanille) et classés en fonction de la nature des flux échangés. Un « asset swap » est ajusté pour modifier le comportement d'un actif spécifique.

Citons, comme autre exemple de swaps sur des actifs intangibles les swaps de variance. Dans le cadre d'un swap de variance, les deux parties échangent la variance d’un actif sous-jacent prédéfini pour une valeur nominale prédéfinie et sur une durée prédéterminée. Une contrepartie paie généralement un montant variable équivalent à la variance réalisée de l’actif sous-jacent sur la durée du swap ; l’autre contrepartie paie un montant fixe correspondant généralement à la variance implicite du même actif sous-jacent sur la même durée.

Contracts for Difference

Un Contract for Difference est un instrument dérivé sur la différence entre le prix d’achat et le prix de vente d’un actif sous-jacent. Il peut s’agir d’une option ou Future d’un indice, d'un titre, d'une obligation, d’une matière première ou de la valeur de tout actif, sous quelque définition que ce soit, ainsi que des devises et taux d'intérêt.

Un Contract for Difference peut uniquement être réglé en cash et induit les mêmes risques qu’un investissement en futures ou options.

Dynamic Portfolio Swap

Les Dynamic Portfolio Swaps (DPS) sont une plate-forme de swaps.

Elle offre une exposition avec effet de levier sur un large univers d’actifs sous-jacents dans le cadre d'un instrument dérivé unique.

Un DPS offre une exposition à un large éventail d’actifs (longs et courts) : actions individuelles, droits d’action, paniers personnalisés, indices, ETF et obligations convertibles.

Un DPSpermet d’accéder à un large éventail de marchés, développés et émergents, par le biais d’un seul contrat.

Le remboursement d’un DPS est identique à celui d’un Total Return Swap ou d’un Contract for Difference. Le client reçoit la performance de l’actif sous-jacent contre paiement. À l’instar d’autres formes de produits dérivés de gré à gré, les investisseurs supportent le risque de contrepartie envers la Société Générale ainsi que différents risques de marché sur les actifs sous-jacents.

Credit Default Swaps

Un Credit Default Swap (CDS) implique un acheteur de protection et un vendeur de protection. L’acheteur de protection paie des frais périodiques au vendeur de protection pendant la durée de vie du contrat en vue de transférer le risque de crédit d'une partie à l’autre. Le vendeur de protection n’effectue aucun paiement, sauf si un événement de crédit spécifique survient. Les contreparties d'un CDS sont dès lors exposées au risque de crédit de l’autre contrepartie et au risque de crédit de l’entité de référence. Les événements de crédit sont spécifiés au début de la transaction et de nombreux CDS traités ne considèrent que certains des événements de crédit suivants comme valides, mais pas tous : faillite de l’entité de référence (bankruptcy), défaut de paiement (failure to pay), restructuration (restructuring), avancement de l’échéance de l’obligation (obligation acceleration), répudiation et moratoire (repudiation and moratorium) et intervention gouvernementale (government intervention). Lorsqu’un événement de crédit survient, le règlement des contrats CDS peut être physique ou en cash. Le processus d’adjudication utilisé pour déterminer la valeur de recouvrement d'une entité de référence suite à un événement de crédit est régi et contrôlé par l’International Swaps and Derivatives Association (ISDA).

Total Return Swaps

Un Total Return Swap est un type de swap spécifique par lequel une partie effectue des paiements sur la base de la performance totale (coupons ou dividendes plus gain/perte de capital) d’un actif sous-jacent déterminé. L’autre partie effectue des paiements périodiques fixes ou variables. Les paiements des deux parties reposent sur un même montant notionnel. L’actif de référence peut être pratiquement n'importe quel actif, indice ou panier d’actifs.

Les Total Return Swaps peuvent être considérés soit comme des instruments permettant de transférer l’ensemble du risque de crédit et du risque de marché d'un actif soit comme un instrument permettant de tirer un avantage économique de la possession de l’actif sans devoir le posséder.

Quotas d'émission

En 2003, la Commission européenne a mis en place un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre. Les quotas d’émission sont définis comme le droit d’émettre une tonne d’équivalents dioxyde de carbone pendant une période donnée. Ce système s’est depuis limité à l’échange d’émissions de CO2.

Le privilège étant cessible, un marché a été créé pour échanger ces quotas, une situation ratifiée par la Directive MiFID II qui définit le quota d’émission comme un instrument financier.

Comme pour tous les produits de base, les prix des quotas d’émission peuvent être volatils et seront influencés par une multitude de facteurs qui sont imprévisibles, comme des changements au niveau de la demande/offre, ou des changements réglementaires et juridiques. Étant donné que ce marché est largement tributaire d’objectifs et des obligations réglementaires imposées à certains participants, les changements au niveau de la politique et des réglementations peuvent influencer les prix de manière significative. Ces facteurs peuvent également influencer la disponibilité de contreparties sur les marchés.

Produits Structurés

Les produits structurés couvrent un large éventail d'instruments d'investissement et de couverture synthétiques  sur mesurepour répondre aux besoins spécifiques de clients ne pouvant être comblés à l’aide de produits standards disponibles sur le marché. Les produits structurés intègrent généralement des produits dérivés (par ex. options, swaps, futures). Ils servent généralement à mettre en œuvre des stratégies d'investissement ou de couverture spécifiques pour fournir un rendement dans des conditions de marché spécifiques, apporter de la diversification ou répondre à l’allocation d’actifs précise d’un client.

Un produit structuré typique peut combiner un élément de protection du capital avec un degré de participation au potentiel de croissance d'un actif sous-jacent plus performant mais plus risqué.

Les produits structurés ne sont pas normalisés, ce qui complique leur comparaison avec les différentes banques les proposant.

Ils peuvent englober différents types d’actifs sous-jacents et instruments dérivés, les rendant particulièrement complexes à comprendre. Contactez votre interlocuteur habituel.

Parmi les exemples de produits structurés, on peut citer les titres adossés à des actifs (Asset Ba cked Securities, ou ABS), les titres adossés à des créances hypothécaires résidentielles (Residential Mortgage Backed Securities ou RMBS), les actifs et crédits adossés à de l'immobilier commercial (Commercial Mortgage Backed Securities ou CMBS), les Collateralized Loan Obligations (CLO), les Collateralized Debt Obligations (CDO) et les lettres de crédit adossées à des actifs (Asset Backed Commercial Paper, ou ABCP). ABS, RMBS, CMBS et CLO exposent l’investisseur au risque de crédit d’actifs sous-jacents, comme :

-       Dans le cas des ABS, un portefeuille de créances de cartes de crédit, crédits à la consommation ;

-       Dans le cas des CLO, un portefeuille de financements commerciaux, à haut rendement ou structurés ;

-       Dans le cas des RMBS : prêts hypothécaires sur un bien immobilier ;

-       Dans le cas des CMBS : prêts immobiliers commerciaux ;

-       Dans le cas des ABCP : créances commerciales.

Ces actifs sous-jacents constituent les actifs apportés en garantie de l’émetteur de ces obligations. Le paiement de tout intérêt et principal dans le cadre de telles obligations dépendra de la performance de tels actifs sous-jacents, principalement le risque de crédit mais aussi le risque de taux d'intérêt ou le risque de change dans la mesure où il n’y a pas de couverture ou, en présence de couverture, de tout risque de crédit du fournisseur de cette couverture.

Certains ABS ou ABCP peuvent être garantis (en tout ou en partie). Dans ce cas, le paiement de tout intérêt et le remboursement du principal dépendront également du risque de crédit du garant.

En investissant dans des CDO, l’investisseur s’expose au risque de crédit d’entités tierces par l’utilisation de contrats CDS.

PARTS & ACTIONS D’ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF

Organismes de placement collectif

Un organisme de placement collectif (comme les fonds d'investissement et les sociétés d'investissement à capital variable) investit les fonds versés par les acquéreurs des parts ou actions émises par l’organisme de placement collectif dans les différents types d'investissements spécifiés dans leurs règles de placement. Les sociétés d'investissement à capital variable, par exemple, permettent aux investisseurs d’investir ou de désinvestir en achetant ou vendant des parts du fonds sur la base de la valeur d'une part, majorée ou diminuée des commissions. En achetant des parts ou actions d'un organisme de placement collectif, vous vous exposez aux risques et rendements liés à la nature des instruments financiers dans lesquels l’organisme de placement collectif investit et, le cas échéant, à leur concentration dans un secteur, pays, région ou catégorie d’actifs spécifique, y compris des produits dérivés et tout emprunt et/ou levier intégré.

Investissements alternatifs

Les investissements alternatifs sont des investissements dans des fonds spéculatifs et d’autres fonds d’investissement privés.

Même s'ils prennent souvent la forme d’organismes d'investissement collectif, les investissements alternatifs ne relèvent souvent pas des mêmes exigences et de la même surveillance réglementaires que les organismes d’investissement collectifs traditionnels. Il se peut également que les promoteurs ou gestionnaires d'investissements alternatifs ne soient pas enregistrés auprès d'une agence publique ou d'une autorité réglementaire. Des considérations fiscales et juridiques complexes peuvent en découler ; ces investissements peuvent exposer les investisseurs à des risques élevés et limiter la capacité des investisseurs à récupérer leurs investissements par le biais de fenêtres de remboursement hebdomadaires, mensuelles ou trimestrielles.

Fonds indiciels (Exchange Traded Funds – ETF)

Les fonds indiciels (Exchange traded funds ou ETF) sont des organismes d'investissement collectifs qui s'échangent comme des actions sur des marchés réglementés et reproduisent généralement un indice boursier, un secteur, une matière première ou un panier d’actifs. Dès lors, ils combinent généralement la flexibilité et la négociabilité d'une action et la diversification d'un organisme d'investissement collectif. Les fonds indiciels peuvent vous exposer à des risques similaires à ceux des organismes de placement collectif.

Les fonds indiciels sont généralement des formes d’investissement passives : ils impliquent généralement une stratégie d'investissement établie dès le départ (c’est-à-dire la réplication d'un indice de marché, une exposition statique à un secteur, une exposition statique à un thème d’investissement, etc.) et aucun manager ne surveille activement l’allocation des actifs. Les ETFs s’accompagnent généralement de frais d’entrée et de gestion moins élevés que d’autres types d’organismes d'investissement collectif.

ÉMETTEURS & FORMATS DE PRODUITS

EMTN

Les EMTN vanilles sont des titres de dette similaires aux obligations qui induisent les mêmes risques.

Cependant, les EMTN structurés s’accompagnent de modalités non standards et sont généralement plus complexes. Ils devraient dès lors être considérés comme des instruments dérivés titrisés. Deux EMTN structurés distincts peuvent dès lors présenter des profils de risque très différents.

Depôts

Les dépôts structurés sont des dépôts ou instruments d'épargne entièrement remboursables à l’échéance conformément à des modalités en vertu desquelles un intérêt ou une prime sera payée en fonction de facteurs et critères établis lors du lancement (par ex. indice, instrument financier, matière première,taux de change ou combinaisons de ces éléments). Il ne faut pas confondre les dépôts structurés avec les dépôts à terme standards ; ils s’accompagnent d'un degré de risque plus élevé puisqu’il se peut qu'ils n’offrent pas de protection du principal investi et/ou de son rendement potentiel.

Titres collatéralisés

Les titres collatéralisés offrent une sécurité supplémentaire pour protéger le principal investi en cas de défaut de l’émetteur de ces titres. Il s’agit généralement d’actifs collatéraux ségrégués du bilan de l’émetteur. Les investisseurs sur de tels titres collatéralisés sont autorisés à déclencher la vente des actifs collatéraux et de prétendre au produit de la vente à hauteur de leur investissement initial si l’émetteur venait à se trouver dans l’impossibilité de satisfaire à ses obligations contractuelles.

Même si les titres collatéralisés offrent une meilleure sécurité aux investisseurs en comparaison des titres non collatéralisés, rien ne garantit que le produit de la vente des actifs collatéraux suffise à rembourser dans leur intégralité les montants réclamés.

RISQUES

Définition générique des risques d'investissement

Les investissements délivrent un rendement proportionnel au niveau de risque qu'ils induisent. La valeur de l'investissement peut augmenter ou diminuer et peut être volatile en raison d'une multitude de facteurs comme des facteurs économiques, sociaux, politiques, des variations de prix de l’actif sous-jacent et/ou des taux d'intérêt. Vous pouvez perdre l’intégralité du montant investi, s'il y en a (prime incluse) et pourriez vous exposer à des pertes illimitées dans certains cas spécifiques. Il est important de se rappeler que les performances passées ne constituent nullement une indication ni garantie des performances futures.

La nature et l’ampleur des risques d'investissement varient en fonction des pays et d’un investissement à l’autre. Ces risques d'investissement varieront notamment en fonction du type d'investissement, de la manière dont ces produits financiers ont été créés et leurs conditions rédigées, les besoins et objectifs spécifiques à chaque investisseur, la manière dont un investissement spécifique est réalisé ou proposé, vendu ou négocié, l’emplacement ou le domicile de l’émetteur, la diversification ou la concentration dans un portefeuille (par ex. le montant investit dans une devise, un titre, un pays ou un émetteur), la complexité de la transaction et l’utilisation du levier.

Les risques peuvent se compenser ou s’accentuer. 

Protection du capital

Certains produits s’accompagnent d’un accord prédéfini concernant le remboursement de tout ou partie du principal à l’échéance. La plupart des titres de dette reposent sur l’hypothèse que l’émetteur remboursera le principal dans son intégralité à l’échéance. Les produits structurés peuvent également inclure une certaine protection du principal investi.

Contrairement aux comptes d’épargne, les clauses de protection du capital protègent généralement uniquement le principal à l’échéance. Tout remboursement avant l’échéance dépend généralement des conditions de marché au moment du remboursement. En cas de conditions de marché défavorables, les investisseurs pourraient, en sortant de leur investissement, subir des pertes en capital.

Risque de crédit/d’émetteur/de contrepartie/de règlement

Ces risques sont liés au risque de perte provoqué par les emprunteurs, émetteurs obligataires, garants ou autres contreparties manquant au respect de leurs obligations contractuelles ou à la dégradation de la qualité de crédit de ces entités.

Le risque de crédit peut revêtir  de multiples formes variées et peut être qualifié de « risque de contrepartie », « risque d'émetteur » ou « risque de règlement ». Le risque de règlement augmente lorsque les différents éléments d’une transaction sont réalisés dans plusieurs fuseaux horaires ou en utilisant différents systèmes de règlement livraison où lorsqu’aucun netting des flux n’est possible. Si une transaction n’est pas réglée à la date de règlement prévue, des intérêts peuvent commencer à être imputés à la contrepartie n’ayant pas réalisé la livraison prévue.

Le risque de crédit peut être analysé et évalué via plusieurs mesures et en plus d'une évaluation initiale, un certain nombre de moyens peuvent être utilisés pour gérer et atténuer le risque de crédit, comme l’utilisation d’engagements formels, de dérivés de crédit, l’utilisation d’actifs collatéraux, la diversification et l’application de limites de risque de crédit.

La plupart des instruments financiers exposent les investisseurs à un certain niveau de risque de crédit, mais certains produits simples ou structurés pourraient être particulièrement sensibles à ce risque (comme les obligations, credit-linked notes, asset backed securities, collateralized loan obligations, etc.).

Produits listés ou négociés de gré à gré

Alors que les produits financiers listés sur un marché réglementé donnent aux investisseurs une sécurité supplémentaire offerte par les chambres de compensation pour les protéger contre le risque que leur contrepartie ne réponde pas à ses obligations contractuelles, une telle protection n’existe pas dans le cas de produits négociés de gré à gré (OTC). Les investisseurs peuvent perdre l'intégralité du montant investi dans des produits cotés alors que dans le cas des produits de gré à gré, la perte potentielle peut être illimitée.

Lors de la négociation de produits de gré à gré, les investisseurs assument un certain risque de crédit sur la contrepartie de la transaction, et potentiellement pendant toute la durée de celle-ci.

Risque de marché

Le risque de marché est l’exposition d'investissements aux fluctuations des prix des actifs sur les marchés financiers, y compris les paramètres observables comme les taux d'intérêt, les taux de change et des indices des marchés boursiers et d’autres paramètres qui peuvent n’être qu’indirectement observables, comme des paramètres sectoriels, politiques et économiques ainsi que la volatilité, la corrélation ou les taux forward.

Risque de taux d'intérêt

Le risque de taux d’intérêt est le risque lié à une évolution défavorable des taux d’intérêt. Les obligations sont particulièrement sensibles aux fluctuations des taux d'intérêt ; les obligations zéro-coupon et les obligations à pluq longues échéances sont particulièrement exposées aux fluctuations des taux d'intérêt.

D’autres produits pourraient également être affectés. Il existe d’autres risques liés aux taux d’intérêt, dans le cadre des produits à taux flottant et des produits à taux fixe ; le revenu d'intérêt de produits à taux flottant ne peut être anticipé. Si les termes et conditions des produits fournissent des dates de paiement d'intérêt fréquentes, vous serez exposé à un risque de réinvestissement si les taux d'intérêt du marché diminuent.

Les dérivés de taux d'intérêt peuvent également exposer les investisseurs à la courbe des taux d'intérêt, c’est-à-dire la différence entre les taux à court terme et les taux à long terme.

La plupart des instruments financiers intègrent dans une certaine mesure une exposition aux taux d’intérêt.

Risque de crédit (Credit Default Swaps)

Les Credit Default Swaps (CDS) permettent aux vendeurs de protection de crédit d’acheter du risque de crédit aux acheteurs de protection de crédit en échange du paiement d'une prime.

La définition du risque de crédit des CDS peut dans certains cas considérablement s'écarter de la définition habituelle du risque de crédit. Les CDS sont régis par des règles édictées par l’International Swaps and Derivatives Association (ISDA) et répondent dans ce cadre à des définitions très spécifiques des types d'événements de crédit au niveau de l’entité de référence qui déclenchent un paiement du vendeur de protection à l’acheteur de protection.

Les CDS peuvent être intégrés dans la construction et dès lors influencer le mécanisme de certains produits structurés (par ex. credit linked notes, collateralized debt obligations, etc.)

Les investisseurs sont invités à analyser en détail la documentation avant de s'engager dans de tels contrats. 

Risque de devise

Dans le cadre des opérations de change des transactions sur instruments  dérivés ou sur titres libellées dans une devise autre que celle de votre compte, ou lorsque un ou plusieurs actifs sous-jacent(s) est coté(s) et/ou exprimé(s) dans une devise étrangère et/ou, dans le cas d'un indice ou d'un panier d’actifs, si certains composants sont exprimés et/ou cotés en une ou plusieurs devises étrangères, la valeur de l’investissement peut augmenter ou diminuer suite aux fluctuations de ces devises par rapport à l’euro ou toute autre devise dans laquelle le produit est libellé, sauf si le produit inclut une couverture de change.

La fluctuation des taux de change peut avoir un impact majeur sur la perte ou le gain réalisé sur de telles transactions.

La dépréciation de la devise d'un pays par rapport à une devise de référence de votre portefeuille aura un impact négatif sur la valeur d'un investissement libellé dans cette devise. La valeur d’une devise est liée à un large éventail de facteurs économiques, sociaux et politiques et peut connaître des fluctuations majeures, même à l’échelle des transactions intrajournalières. Certains pays utilisent des contrôles des changes pouvant inclure la suspension de la conversion ou du transfert de la devise ou la dévaluation de la devise.

Risque lié aux matières premières

Le risque lié aux matières premières est le risque que les prix des matières premières fluctuent et aient une incidence négative sur la valeur de vos investissements.

Les prix des matières premières peuvent être volatils et, par exemple, connaître d'importantes fluctuations si des catastrophes naturelles (comme des ouragans, inondations, incendies ou tremblements de terre) ou des événements politiques (comme des conflits, guerres ou embargos) ont un impact sur l’équilibre entre l'offre et la demande. Si la performance et/ou le nominal d’un produit est lié au prix d'une matière première, tout changement au niveau du prix d’une telle matière première pourra donner lieu à la diminution du montant de la performance et/ou du nominal de rachat.

En marge de ces risques, les instruments dérivés sur matières premières peuvent être affectés par la pente des prix de matières premières futurs (i.e. la courbe forward) qui peuvt être sujette à des changements soudains et significatifs. 

Risque sur actions

Le risque sur actions est le risque que les cours des actions fluctuent et aient un impact négatif sur les investissements sur actions.

Les marchés actions peuvent être volatils et sont sensibles à un large éventail d’indicateurs politiques et économiques.

Le cours des actions d'une société peut être influencé par plusieurs facteurs de risque, certains relevant du contrôle de la société, d’autres pas. De tels facteurs incluent la performance financière et les prévisions de la société, la performance et les prévisions du secteur d’activité de la société, la situation économique et les conditions du marché financier et des actions, surtout si la société est listée.

Il existe un risque supplémentaire de perte de fonds lorsque des actions de plus petites sociétés sont achetées. Il peut y avoir une différence substantielle entre le prix d’achat et le prix de vente de ces actions. Si elles doivent être vendues immédiatement, il se pourrait que l’investisseur récupère nettement moins que le montant investi. 

Risque de volatilité

Le risque de volatilité est le risque lié aux fluctuations de prix spécifiques d’un titre. La volatilité est élevée lorsque le titre fait l’objet de larges mouvements sur une durée donnée. À l’inverse, la volatilité est faible lorsque les prix fluctuent dans une fourchette étroite pendant une période donnée.

La plupart des options comportent un certain degré de sensibilité à la volatilité et certaines options peuvent y être particulièrement sensibles.

Les prix des instruments dérivés sont sensibles à la volatilité implicite (c’est-à-dire l’anticipation de la volatilité future par le marché). La volatilité implicite n’est pas observable facilement par les investisseurs et peut faire l'objet de fluctuations soudaines et significative

Risque de corrélation

Le risque de corrélation est le risque que la corrélation fluctuante entre les actifs sous-jacents d’un instrument dérivé ait un impact sur sa valeur. La corrélation est le degré selon lequel les prix de plusieurs actifs évoluent de façon coordonnée (c’est-à-dire montent ou baissent en même temps et dans la même mesure). Une corrélation de 1 traduit des actifs parfaitement coordonnés ; une corrélation de 0 traduit des actifs aux fluctuations totalement indépendentes.

Le risque de corrélation touche uniquement les instruments dérivés ayant plusieurs actifs sous-jacents (par ex. options sur des paniers d’actifs, options sur surperformance, options sur indices, options avec un risque de change quanto, etc.) et peut être un élément déterminant de la valeur de certains produits structurés (par ex. Collateralized Debt Obligations, Collateralized Loan Obligations, etc.).

Risque lié à l’effet de levier

Le risque lié à l’effet de levier est l’exposition accrue aux fluctuations de prix ou au niveau d’un actif sous-jacent et peut dès lors accroître tant les gains que les pertes. Dans le cas des produits financiers incluant un levier, une fluctuation relativement faible du cours de l’actif sous-jacente pourra entraîner une variation nettement plus importante, favorable ou non, du prix du produitfinancier. Le prix de tels produits financiers peut dès lors être volatil et ils peuvent, selon les conditions de marché, perdre toute valeur.

Il convient de noter que les produits à effet de levier impliquent un niveau de risque plus élevé et qu’en cas de pertes, ces dernières peuvent être supérieures à celles encourues par des produits financiers sans effet de levier.

Dans certains cas, l’exposition de l’effet de levier pourrait dépasser la valeur du produit financier et occasioner une perte totale de l’investissement. Vous ne devriez dès lors vous engager dans des transactions comportant un effet de levier que si vous comprenez pleinement ses effets.

Les produits dérivés intègrent souvent un effet de levier. Les opérations sur options, futures et forwards signifient par exemple qu'un faible dépôt ou versement initial peut générer des pertes ou gains importants. Cela signifie également qu’un mouvement relativement minime sur le marché peut conduire à un mouvement proportionnellement plus important de la valeur de votre investissement, ce qui peut être à votre avantage ou à votre détriment.

Risques liés à des conditions de marché défavorables

Les contrats des instruments dérivés peuvent s’assortir d’une responsabilité éventuelle et vous devez être conscient de ses implications. En particulier, les fluctuations de la valeur de marché du produit pourraient amener la contrepartie à devoir payer des appels de marge, constituer des provisions ou revendre tout ou partie du produit avant son échéance afin de permettre à la contrepartie de respecter ses obligations contractuelles ou réglementaires. En conséquence, il se peut que la contrepartie doive liquider le produit dans des conditions de marché défavorables, ce qui pourrait notamment donner lieu à la perte totale ou partielle du montant investi (s’il y en a). Le risque sera plus important encore si le produit inclut un effet de levier.

Risque de liquidité

Le risque de liquidité est le risque financier découlant d’une incertitude quant à l’offre ou la demande d’un actif et, de manière indirecte, d’autres facteurs comme les perturbations du marché (par ex. perturbation d’une place de négociation) ou des problèmes d'infrastructure (par ex. perturbation du processus de règlement des titres).

Certaines conditions de marché exceptionnelles pourraient avoir un impact négatif sur la liquidité des produits, et même les rendre totalement illiquides, rendant impossible toute sortie de tels investissements et pouvant occasioner la perte totale ou partielle du montant investi (s'il y en a).

Certains investissements ont été conçus pour être détenus jusqu’à leur échéance et peuvent ne pas disposer d’un marché sur lequel vous pourriez les revendre afin de retrouver votre capital ou investissement initial avant la date d’échéance prévue.. Si un marché se développe, il pourrait ne pas être très liquide. Dès lors, vous pourriez ne pas être en mesure de vendre ou réduire facilement votre investissement ou uniquement à des niveaux de prix ne permettant pas d’obtenir un niveau de rendement comparable à des investissements similaires ayant un marché secondaire développé. C’est particulièrement le cas des produits financiers qui sont conçus pour des objectifs d'investissement spécifiques ou pour répondre aux besoins d'investisseurs spécifiques. De tels investissements s’accompagnent d'un marché secondaire plus limité et d'une plus grande volatilité que d’autres investissements conventionnels comme les actions.

L’absence de liquidité peut donner lieu à une perte de capital ou à un rendement inférieur.

Lorsque la Société Générale propose des prix pour ses produits pendant leur cycle de vie, cet engagement peut dépendre des (i) conditions de marché générales et (ii) des conditions de liquidités de l’actif (des actifs) sous-jacent(s) et, selon les cas de toute autre transaction de couverture. Le prix de tels produits (en particulier l’écart de prix achat/vente (bid/offer) que la Société Générale peut proposer parfois pour le remboursement anticipé de ses produits) peut inclure, notamment, les coûts de couverture et/ou de résiliation découlant d’un remboursement anticipé pour la Société Générale. 

Risque lié au remboursement anticipé et titres rachetables (produits « callable »)

Certains titres peuvent inclure des dispositions autorisant leur remboursement anticipé et de tels remboursements anticipés auront probablement un impact sur les rendements générés par ces titres.

Un tel remboursement anticipé peut être prédéfini ou être à la discrétion de l’émetteur. Citons parmi les formes communes de titres rachetables les actions privilégiées, obligations rachetables et produits structurés rachetables. Tout ou partie d'une émission peut être rachetée. Les investisseurs dont les titres sont rachetés reçoivent un prix de rachat prédéfini.

Les conditions de remboursement anticipé peuvent obliger les investisseurs à résilier un produit à un moment qui ne leur est pas favorable et pourrait dès lors nuire à leur potentiel de rendement.

Risque lié à la livraison

Pour les produits réglés par le biais d’une livraison physique (i.e. livraison d’actifs financiers en guise de règlement), le risque lié à la livraison correspond à l’incapacité d’un acteur du marché de se conformer à ses obligations en tant que vendeur en vertu de contrats de vente (par ex. la livraison d’un sous-jacent défini dans le cadre du contrat à terme, etc.). Le participant devra alors dénouer sa position, ce qui donnera lieu à une hausse du prix de la transaction en question. Une telle hausse sera plus importante si la position est notable et que le délai de livraison approche. Une perte de profit pourrait en découler.

Risque de couverture partielle ou de surcouverture

Lorsque le produit correspond aux estimations de la contrepartie concernant ses besoins de couverture au moment de la conclusion de latransaction, un changement de ces besoins de couverture peut rendre le niveau de couverture de la transaction trop important. Dans ce cas, la contrepartie doit en informer Société Générale qui proposera des solutions pour adapter le niveau de couverture aux besoins de la contrepartie.

Risque économique

Certains investissements peuvent exposer les investisseurs au risque que l'économie d'un pays ou d'une région évolue défavorablement. C’est particulièrement le cas des investissements sur les marchés émergents, qui sont exposés à des risques supplémentaires comme une accélération de l’inflation, les fluctuations des taux de change et des difficultés macroéconomiques.

Risque géopolitique

Les systèmes politiques de nombreux pays émergents ont subi d'importantes réformes, positives. La relative nouveauté de certains de ces systèmes politiques pourrait induire une plus grande vulnérabilité face au mécontentement de la population vis-à-vis de certaines réformes, des évolutions politiques ou diplomatiques ou des troubles sociaux, ethniques ou religieux. De telles évolutions, si elles surviennent, pourraient à leur tour donner lieu à une instabilité politique accrue, à une hostiilité contre les investissements étrangers, à des évolutions réglementaire, juridiques et fiscales défavorables aux rapatriement de biens ou de capitaux et, dans le pire des scénarios, une évolution vers une économie planifiée et centralisée et une nationalisation des actifs. Cette situation pourrait conduire à la nationalisation ou à l’expropriation obligatoire d’actifs détenus par des étrangers, sans compensation adéquate, ou à la restructuration de certains secteurs industriels d'une manière défavorable pour les acteurs privés de ces secteurs d’activité.

La survenue d’événements géopolitiques peut souvent déclencher d’autres effets secondaires défavorables comme une dépréciation de la devise locale ou l’illiquidité d’actifs financiers.

Risque réglementaire, fiscal et juridique

Le risque qu'un gouvernement (ou toute autre autorité publique) impose des nouvelles taxes, obligations ou limitations réglementaires ou légales sur des titres déjà acquis par un investisseur. Un gouvernement peut par exemple décider d’interdire le rapatriement d’actifs détenus de ce pays.

Directive sur le redressement et la résolution des banques

La Directive sur le redressement et la résolution des banques (DRRB) accorde à toutes les  autorités de résolution de l’Union européenne un ensemble complet d'outils qui leur permet d’intervenir auprès des institutions européennes défaillantes, notamment par le recours à des pouvoirs de renflouement interne (« bail-in ») grâce auxquels elles ont la possibilité de réduire le passif non assorti de sûretés réelles de l’entité défaillante le cas échéant jusqu’à zéro, de convertir leur passif en capitaux propres et de repousser la date de maturité de ce passif. 

L’exercice du renflouement interne ( « bail-in » ) et d’autres pouvoirs conférés par la DRRB pourrait ne pas constituer un événement de défaillance en vertu des termes de vos investissements. 

Risque et Conséquence de la Réutilisation

Si vous remettez à la Société Générale des instruments financiers en vertu d’un contrat de garantie avec transfert de propriété ou si Société Générale exerce un droit d’utilisation de tout instrument financier que vous nous avez remis en vertu d’un contrat de garantie avec constitution de sûreté assorti d’un droit d’utilisation, vous devez avoir conscience des risques et conséquences suivants :

          i.            Vos droits, y compris tout droit de propriété concernant ces instruments financiers seront remplacés par une créance contractuelle non garantie donnant droit à la remise d’instruments financiers équivalents.

        ii.            en cas d’insolvabilité ou de défaillance de notre part il se pourrait que vous ne receviez pas de tels instruments financiers équivalents ou que vous ne recouvriez pas la valeur totale des instruments financiers.

       iii.            si une autorité de résolution exerce  son pouvoir, votre créance peut être réduite ou convertie en actions ; ou une cession d’actifs ou de passifs peut entraîner le transfert à un tiers de votre créance à notre égard, ou de notre créance vous concernant.

       iv.            vous n’aurez plus de droit de vote, de droits de consentement ou droits similaires relativement à ces instruments, nous n’avons aucune obligation de vous informer sur les événements corporatifs en relation avec ces droits, vous ne bénéficieraient pas de tous droits de protections des actifs clients, vous n’aurez pas droit à des dividendes, coupons ou autres paiements, intérêts ou payables au titre de ces instruments financiers.

        v.            Si nous sommes dans l’incapacité de nous procurer des instruments financiers équivalents de manière à vous les remettre dans les délais prescrits, vous pourriez vous trouver vous-même dans l’incapacité de vous acquitter de vos obligations de règlement dans le cadre d’une transaction quelconque que vous aurez éventuellement conclue relativement à ces instruments financiers.

Veuillez consulter le lien suivant pour avoir l’accès complet à la déclaration d’information :
cib.societegenerale.com/en/who-are/compliance-regulatoryinformation/market-regulation/sftr/

INFORMATION IMPORTANTE

Le contenu de ce document est donné à titre purement indicatif et n’a aucune valeur contractuelle.

Société Générale est un établissement de crédit (une banque) français(e) autorisé(e) et supervisé(e) par la Banque centrale européenne (BCE) et l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et réglementé(e) par l’Autorité des marchés financiers (AMF).

Le présent document ne constitue pas une offre ou une invitation à acheter ou à vendre des produits de Société Générale.

La finalité de ce document est de fournir des informations générales sur les risques inhérents à des instruments financiers spécifiques.

Les investisseurs ne doivent pas se fonder exclusivement sur les informations contenues dans ce document pour prendre des décisions d’investissement ni les considérer comme des conseils en placement, une recommandation d’investissement ou une recommandation d’achat de tout produit spécifique détaillé dans ce document.

Les investisseurs sont invités à prendre des décisions d’investissement en fonction de leurs conditions personnelles, de leur position financière, de leur appétence au risque et de leurs objectifs financiers et demander des conseils financiers, fiscaux ou comptables indépendants si nécessaire.

Les risques décrits dans ce document peuvent survenir simultanément et peuvent avoir des effets imprévisibles sur la valeur de vos investissements.

Tous les instruments financiers impliquent un certain degré de risque et mêmes des stratégies d'investissement à faible risque peuvent induire un élément d’incertitude. Les risques pertinents dépendent donc de différents facteurs, dont la façon dont l’instrument financier a été émis ou structuré.

Le présent document peut être actualisé de temps à autre et la dernière version disponible est celle du 6 juin 2018

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