Services aux émetteurs / Issuer services

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En quoi consistent les services aux émetteurs ?

Les services aux émetteurs comprennent toute une gamme de services à destination des entreprises ayant émis des titres de capital (actions) ou de dettes (obligations).

Prenons l’exemple d’une entreprise ayant émis des actions.

La tenue de son registre d’actionnaires et de ses plans d’actionnariat salarié et la réussite des opérations d’augmentation de capital exigent des plateformes opérationnelles spécifiques ainsi qu’une expertise métier couvrant la réglementation, les régimes fiscaux, et aussi la connaissance des processus de marché, des opérations sur titres, ou des procédures de paiement.

Le service titres de la banque offre à l’entreprise les services aux émetteurs suivants :

Les services de tenue de registre pour les actionnaires sous forme nominative ;
L’administration de plans d’actionnariat des salariés (plans d’achat d’actions par les employés, stock-options, actions de performance) ;
Le traitement des opérations sur titres (paiement des dividendes, augmentation de capital) ;
L’organisation de l’Assemblée Générale annuelle des actionnaires ;
Les services d’agent payeur et d’agent émetteur pour les instruments de dette.