Services aux émetteurs / Issuer services

Les services aux émetteurs comprennent toute une gamme de services à destination des entreprises ayant émis des titres de capital (actions) ou de dettes (obligations).

Prenons l’exemple d’une société ayant émis des actions. Cette société va devoir faire une assemblée générale au moins tous les ans, toutefois elle ne connaît pas forcément ses actionnaires. Le service titres de la banque va gérer pour le compte de la société l’organisation de l’assemblée générale, allant de la convocation des actionnaires à la gestion des votes.
Le service titres peut aussi s’occuper de la tenue de registre pour les actionnaires, c'est-à-dire s’occuper pour le compte de la société de suivre ses actionnaires. Elle peut aussi le faire si ce sont les salariés qui sont actionnaires, tout comme gérer les opérations impactant ces salariés (participations, intéressement, etc.).
De même si la société décide de payer un dividende à ses actionnaires, la banque va gérer le paiement des dividendes, on parle d’opérations sur titres ou OST.

Si la société a émis des titres de dette, la banque peut servir d’agent payeur et d’agent émetteur.