Fonds commun de créances / Special Purpose Vehicule

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Définition

Un SPV ou Special Purpose Vehicule est un véhicule ad hoc. En d’autres termes, c'est une structure juridique construite avec un objectif précis. On les retrouve dans les financements structurés où la principale raison de leur utilisation est d’isoler certains risques. Toutefois les raisons peuvent aussi être de : 
●    classer des risques (titrisation) ;
●    transférer des actifs (asset finance) ;
●    optimiser la fiscalité sur certains actifs (asset finance) ;
●    partager la détention de sociétés (holdings) ;
●    partager des risques (financement de projets) ;
●    obtenir des financements de bonne qualité.

Ces SPV peuvent avoir différents noms ou différentes formes juridiques en fonction de la raison pour laquelle on les monte ou des pays dans lesquels ils se situent.

Exemple

Voici quelques exemples de SPV utilisés dans les financements structurés :

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