T+1 en Europe

Global Markets: Preparation a la reduction du cycle de règlement livraison a T+1 en EEE, au Royaume-Uni et en Suisse

En 2025, les régulateurs de l’UE, du Royaume-Uni et de la Suisse ont annoncé la réduction du cycle standard de règlement-livraison des transactions sur titres à un jour ouvré après la date de transaction (T+1), avec une entrée en vigueur prévue le 11 octobre 2027.

L’année 2026 est clé pour la mise en œuvre de T+1, l’ensemble des acteurs implémentant opérationnellement les exigences réglementaires. Ce document présente les évolutions attendues avec le passage en T+1, ainsi que notre approche et nos principales suggestions pour faciliter la transition avant la mise en production.

Principes de mise en œuvre des exigences reglementaires de T+1

A. Envoyer les instructions complètes et exactes en respectant les heures limites en date de négociation (T0)

• Soumettre les allocations & confirmations avec PSET (Place of Settlement) dès le 7 décembre 2026

  • Publication systématique de la Place of Settlement (PSET) dans toutes les allocations et confirmations.

  • Soumission des allocations et confirmations avant 23h00 CET en T0.

  • Utilisation des plateformes de matching électroniques dès le booking des transactions

• Fournir des instructions de règlement-livraison complètes et exactes

  • Veiller à la qualité des données référentielles, T+1 accentuant la pression sur les processus d’onboarding, où des comptes incorrectement configurés entraineront un risque important d’échec de règlement‑livraison.

  • Partager des SSI uniquement via des sources authentifiées (ex : DTCC ALERT). À défaut, utiliser notre solution digitale de gestion des SSI libre‑service sur SG MARKETS. Les SSI transmis par e‑mail sont considérés comme non authentifiés et entraînent un processus de rappel (callback), retardant leur mise à jour dans nos référentiels et impactant le déroulement du processus de règlement‑livraison.

  • Identifier et résoudre tous les écarts dès T0, sur la base des instructions de pré‑matching transmises en T0.

B. Maximiser le règlement-livraison des positions en T+1

• Appliquer le règlement partiel automatique autant que possible. Société Générale adhère à la recommandation réglementaire et met en place le règlement partiel automatique par défaut pour l’ensemble des transactions sur titres.

• Anticiper les transferts de positions au plus tôt en tenant compte de l’ensemble des heures limites applicables, afin d’assurer la disponibilité de liquidités et de titres pour permettre le règlement des transactions.

C. Anticiper et contrôler le risque de règlement‑livraison lié aux opérations sur titres

• Communiquer toute intention d’achat ou d’augmentation de position, en particulier à l’approche des échéances des OST, afin de permettre la réalisation des contrôles avec les dépositaires et de limiter ainsi le risque de rejet des instructions.

• Remonter dès leur identification tout incident lié au règlement‑livraison impactant les décisions sur les opérations sur titres, avant la date limite de réponse.

D. Suivre les évolutions des pratiques de marché

• Anticiper le passage potentiel à un cycle T+1 de produits additionnels afin de les synchroniser sur le cycle des titres sous‑jacents des marchés concernés. Société Générale prévoit de respecter les standards de place et d’appliquer par défaut un cycle de règlement en T+1 pour les produits suivants :

  • Titres traités de gré à gré (OTC)

  • Equity Swaps

  • Dérivés Equity sur les valeurs mobilières éligibles

• Les clients sont priés de notifier dès que possible leur interlocuteur habituel Société Générale de toute transaction susceptible de déroger au cycle de règlement T+1 par défaut

• La Société Générale contribue activement à la définition des principes de place et communiquera ultérieurement sur les sujets suivants :

  • Prêt / Emprunt de Titres

  • Créations et rachats sur le marché primaire des ETF

  • Dérivés Obligations (Futures) négociés sur les plateformes de négociation – la Société Générale est en attente des orientations des plateformes de négociation et des chambres de compensation.

E. Planifier les tests internes et de place en T1–T2 2027

• Les tests sont un facteur clé pour assurer le succès de la transition ; planifiez les tests internes au plus tôt

• Société Générale veille aux mises à jour des principales infrastructures de marché (FMI) sur la disponibilité des plateformes de test, la connectivité et les cas d’usage susceptibles d’impacter les calendriers de test définis par l’Industry committee T+1.

Conclusion: Points Clés

• Partager les SSIs (titres et cash) dès l’onboarding via les sources authentifiées (i.e. DTCC Alert)

• Soumettre les allocations et confirmations avant 23h00 CET en date de négociation (T0) via les plateformes de matching électroniques

• Publier systématiquement la Place of Settlement (PSET) dans toutes les allocations et confirmations dès le 7 Décembre 2026

• Fournir des instructions de règlement-livraison complètes et exactes, anticiper les transferts de positions au plus tôt

• Les standards de marché sur le Prêt / Emprunt de Titres et les ETFs sont susceptibles d’évoluer et feront l’objet de communications ultérieures par la Société Générale

• Notifiez-nous dès que possible en cas d’exception au cycle de règlement-livraison par défaut anticipé (sur les produits traités de gré à gré (Titres, Equity Swaps, Dérivés Equity) ou de tout contrainte spécifique à votre modèle opérationnel.

Le succès de la transition vers T+1 repose sur la préparation de l’ensemble des acteurs de marché, y compris la vôtre et la nôtre.

Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter ou à vous rapprocher de votre interlocuteur habituel Société Générale afin d’échanger sur la manière dont nous pouvons vous accompagner dans la mise en œuvre des évolutions nécessaires. Nous nous réjouissons de poursuivre ce dialogue dans les mois à venir jusqu’à la mise en œuvre de T+1.

Disclaimer

Ce document a été préparé par Société Générale (SG). Les informations qu’il contient sont d’ordre général et ne constituent pas un conseil de quelque nature que ce soit. Il a été préparé sur la base des informations disponibles et connues de SG à la date à laquelle il a été envoyé mais ne reflète pas les évolutions de marchés intervenues postérieurement à cette date. Ce document contient des informations concernant la réforme du règlement-livraison à T+1 qui sont destinées à l’usage exclusif des clients de SG. Il ne doit pas être communiqué à des tiers. Les noms, produit et services appartenant à d’autres sociétés et mentionnés dans ce document sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs ; ces derniers ne sauraient être tenus responsable du contenu du présent document. L’utilisation de ces produits ou services peut requérir la signature préalable d’un contrat avec lesdits fournisseurs. SG ne reconnaît aucune responsabilité et ne fournit aucune garantie liée à l’utilisation des informations contenues dans ce document. Les destinataires ne doivent pas se fonder exclusivement sur les informations ci-dessus et il leur est recommandé de recourir à leurs propres conseillers professionnels et indépendants afin d’obtenir les analyses adaptées (juridiques, fiscales, comptables, financières ou autres).