Conservation et contrôle dépositaire / Custody and trustee services
Définition
La conservation et le contrôle dépositaire sont des solutions principalement à destination des gérants d’actifs. En effet, le gérant gère l’argent de tiers mais cet argent appartient aux clients, le régulateur demande donc une séparation entre les actifs de la société de gestion de portefeuille (SGP) et les actifs des fonds que gèrent les gérants. Cela signifie par exemple que lorsque le gérant crée un fonds il n’est pas habilité à conserver les actifs du fonds. Il doit donc faire appel à un conservateur qui va conserver les actifs du fonds.
Avant la conservation, lorsque le gérant fait des achats ou vente de titres, le conservateur va s’occuper du règlement et/ou de la livraison de ces titres. Ensuite, la conservation des titres implique de gérer la vie du titre. Par exemple, pendant la durée de détention d’un titre, sur une action il pourrait y avoir un dividende, sur une obligation une tombée de coupon, c’est le rôle du conservateur de vérifier que le gérant va bien toucher le dividende ou le coupon. On parle d’Opérations Sur Titres ou OST concernant toutes les opérations qui pourraient impacter un titre pendant sa vie.
Maintenant, lorsque le gérant crée un fonds ou OPC (Organisme de Placement Collectif), il va décrire à ses clients dans un document juridique (prospectus) la stratégie qu’il entend mettre en place, par exemple surperformer un indice, investir dans des actions japonaises du secteur automobile. Le gérant doit respecter cette stratégie ainsi que la réglementation qui s’applique à l’OPC. Il existe bien sûr des départements risques au sein de la société de gestion qui s’assurent que la stratégie décrite dans le prospectus et la réglementation sont bien respectées, toutefois le régulateur impose un contrôle externe. C’est le rôle du contrôle dépositaire de vérifier la régularité des décisions de gestion. Il contrôlera par exemple :
● les règles de diversification du portefeuille ;
● le suivi des liquidités de l’OPC ;
● le contrôle du montant minimum de l’OPC ;
● le contrôle des ratios de risques.