Coûts et frais liés, information sur les instruments financiers

Société Générale, Société Générale International Limited et Société Générale Option Europe (ci-après, collectivement, “nous”) sont tenues, conformément aux dispositions de l’article 24(4) de la directive 2014/65/UE et de l’article 50 du règlement délégué (UE) 2017/565 (ci-après, ensemble , MIF II) ([1]), d’informer ses clients (ci-après, “vous”) sur les coûts et frais associés aux services que nous vous offrons et les instruments financiers conclus avec nous [lorsque nous agissons en notre nom et pour notre compte] ([2]), que la transaction consiste en un achat ou une vente et qu’elle porte sur un instrument financier ou un produit (ci-après, collectivement, le “produit”) nouveau ou existant.

Vous trouverez ci-après l’information que nous devons vous fournir, sur une base ex-ante conformément aux dispositions de MIF II, par famille d’instruments financiers.

L’information à vous fournir dépendra de la situation dans laquelle une transaction serait conclue entre vous et nous et du type de produit. Selon la situation, l’information peut porter sur les coûts et frais relatifs au produit et/ou aux services fournis.

L’information ci-après pourrait, le cas échéant, être complétée par les commissions ou frais convenus entre vous et nous, ou à convenir, relatifs, par exemple, à l’exécution d’ordres sur les marchés. Les tables ci-après contiennent une estimation du montant maximum des coûts et frais relatifs aux produits ; elles ont été établies en tenant compte d’un historique des coûts sur des transactions pour des produits comparables et sont valables dans des conditions de marché normales.

Ces tables seront revues périodiquement et ajustées lorsque cela est nécessaire.

Veuillez noter que les coûts et frais réels peuvent s’écarter de ces estimations en fonction des circonstances dans lesquelles chaque transaction est conclue. En tout état de cause, le prix de nos instruments financiers sera déterminé conformément aux dispositions que nous avons mises en place pour obtenir, lors de l’exécution des ordres, le meilleur résultat possible pour vous au regard des critères fixés par MIF II.

Veuillez noter aussi que l’information ci-après vous est fournie en application de MIF II et ne constitue ni une recommandation, ni une offre d’achat ou de vente d’un produit.

Une information plus détaillée est disponible sur demande auprès de votre contact habituel chez Société Générale ou Société Générale International Limited.

En outre, nous devons vous fournir, conformément aux dispositions de l’article 48 du règlement délégué (UE) 2017/565 une description générale de la nature et des risques des instruments financiers MIFID en tenant notamment compte de votre catégorisation en tant que client de détail, client professionnel ou contrepartie éligible avant que nous vous fournissions un service d investissement ou un service auxiliaire.

A cet effet, vous trouverez ci-après une description générale des produits regroupés par  catégorie, qui mentionne la nature et les risques des dits produits.  

Veuillez noter que les informations que nous vous fournissons en vertu du présent document sont sans préjudice de toute information complémentaire que vous pourriez recevoir en vertu de nos obligations réglementaires (par exemple, documents d’informations clés pour les clients non-professionnels (DICI ), etc.) ou de toute information complémentaire commerciale que vous pourriez recevoir (par exemple, brochure commerciale, etc.).