Implantation du T+1 en Inde – poursuivre les rêves de vitesse de l’Inde

Par Sujit Kadakia, Head of India Office, Societe Generale Securities India

L’Inde déploie le T+1 (jour du trade, + un jour) sur ses marchés boursiers cette année, et de manière accélérée pour les actions les moins cotées. Il s’agit d’un changement important qui promet de réduire les risques, de libérer des capitaux et d’améliorer la liquidité des échanges. C’est aussi une mesure qui place l’Inde au premier plan d’une campagne mondiale visant à raccourcir les délais de paiement. Les États-Unis, par exemple, travaillent sur des plans pour passer de T+2 à T+1 depuis deux ans.

Le règlement du T+1 peut toutefois poser des défis considérables pour les investisseurs internationaux qui opèrent sur différents fuseaux horaires et doivent gérer les risques de change sur toutes les transactions d’actions indiennes.

Les régulateurs, les bourses, les chambres de compensation des contreparties centrales (CCP), ont reconnu ces complexités et ont décidé de faire cette migration vers le T+1 sur une base mensuelle à partir du 25 février. La transition sera terminée d’ici le premier trimestre 2023, et toutes les sociétés indiennes cotées en bourse passeront à T+1 dans la phase finale.

Avec la transition en cours, les interdépendances entre investisseurs, intermédiaires, dépositaires, et conversions de devises se précisent. Un cadre plus accommodant permettrait au T+1 de mettre en avant tous ses avantages.

Gestion des risques pour tous les intervenants

La roupie indienne (INR) n’est pas une monnaie entièrement convertible, mais tous les participants au marché des actions en Inde doivent faire leurs échanges dans cette devise. En pratique, l’utilisation d’INR est sans conséquence pour les investisseurs nationaux, mais pour les capitaux internationaux, elle ajoute une étape de change à la confirmation du trade et au règlement.

Les grands investisseurs institutionnels participent à tous les marchés mondiaux et détiennent une variété d’actifs et de devises. Telle est la nature globale du capital. Mais avec le nouveau cadre T+1 de l’Inde, les exigences de change peuvent poser un risque si elles sont négligées.

Les organismes de régulations Indiens exigent que les courtiers exécutent les transactions pour le compte des clients, mais la règle s’applique uniquement à l’exécution, pas au règlement. Les obligations de règlement appartiennent au dépositaire d’actifs du client.

Lorsque les courtiers traitent des ordres d’achat ou de vente pour des clients, ils communiquent également les détails au dépositaire, qui rend ensuite les actifs disponibles. Dans le cas des investisseurs institutionnels, l’ampleur des transactions pourrait être de l’ordre de millions ou de milliards de dollars, qui doivent tous être convertis en INR.

Lorsque les dépositaires reçoivent des renseignements sur les opérations des courtiers et des clients, ils reçoivent également des données sur les opérations des chambres de compensation des contreparties centrales. Ils doivent vérifier que tout correspond, et que le client dispose d’assez d’INR pour l’achat de titres et une sécurité en cas de vente de titre. Lorsque tout s’aligne, le dépositaire confirme l’opération à la chambre de compensation.

Mais que se passe-t-il si le compte INR d’un client est insuffisant ? Les services de change ferment avant la fin de la journée de trading des actions en Inde, et les dépositaires ne peuvent accepter ne serait-ce qu’une roupie de moins dans une obligation. En Inde, la CCP garantit les opérations de sorte que lorsqu’un dépositaire ne peut pas confirmer, la CCP ordonne au courtier d’accepter l’obligation pour l’opération à la place. Mais les courtiers, par définition, ne détiennent pas les actifs et n’ont pas la visibilité de la solvabilité d’un client.

À l’heure actuelle, la solution pour les courtiers est d’accepter les obligations de règlement. Entre-temps, les dépositaires se livreront concurrence aux opérations de change avant l’obligation de contrepartie centrale, puis rembourseront le courtier qui a réglé l’opération avec la CCP. En fin de compte, ces différentes étapes réussissent à s’accorder mais trouver le bon timing est la clé du succès dans ce mécanisme de Delivery Versus Payment (DVP) qui, autrement, impacte la rentabilité de la structure de frais fondée sur les transactions.

Dans un cadre T+1, cette situation oblige les courtiers à accepter des risques supplémentaires. Dans le pire des cas, cela peut poser un problème systémique si le règlement des transactions importantes est remis en question et semer le chaos à la continuité du courtier.

Vers un objectif commun

Cet obstacle ne doit pas empêcher l’Inde de réaliser ses rêves de vitesse. La solution la plus simple consiste à déplacer les délais de confirmation des opérations aux CCP de la fin du jour de trading au lendemain matin, après la réouverture des services de change.

Un tel ajustement réduirait les risques de défaillances de règlement dans un cadre T+1 et permettrait à l’ensemble du marché des actions de bénéficier des avantages du processus de règlement raccourci.

La transition T+1 n’a pas encore impacté les grandes institutions ou les investisseurs étrangers, et l’on peut s’attendre à d’autres changements à mesure que les exigences seront progressivement introduites et que les implications deviendront plus claires.

L’Inde a déjà devancé d’autres grands marchés en introduisant le T+1. Il est maintenant important que les organismes de réglementation et les fournisseurs d’infrastructures de marché permettent à tous les segments de marché de bénéficier de ce nouveau cadre. Comme le dit le proverbe : Si vous voulez aller vite, allez-y seul. Si vous voulez aller loin, allez-y ensemble.