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Coûts et frais liés, information sur les instruments financiers pour les clients non professionnels

En vendant ou achetant à notre division Global Markets l’un des produits visés ci-dessous, vous ne supporterez généralement pas de coûts liés aux services, et vos coûts et frais seront donc limités à ceux relatifs aux produits. Si des coûts et frais liés à des services devaient s’appliquer à une transaction, ceux-ci vous seraient notifiés.

Pour les produits visés ci-dessous, les coûts et frais relatifs aux produits sont le résultat de la différence entre le prix que nous vous proposons et leur « juste valeur ».Conformément au point 38 du paragraphe I de la partie 1 de l’annexe VI du règlement délégué (UE) 2017/653, la juste valeur est le prix qui serait reçu pour la vente d’un actif ou payé pour le transfert d’un passif lors d’une transaction normale sur le marché principal (ou le marché le plus avantageux) à la date d’évaluation dans les conditions actuelles du marché (c’est-à-dire un prix de sortie), que ce prix soit directement observable ou estimé selon une autre technique d’évaluation.

Produit Sous-jacent Coûts maximum
(sur une base annuelle)
    Montant Pourcentage
Change à terme, Swap Toutes devises 300€ 3,00%

 
Les coûts et frais exprimés en montant sont calculés sur la base d’un montant notionnel de 10 000 €

Veuillez noter que :

  • les coûts et frais exprimés en pourcentage s’appliquent au montant notionnel de la transaction. Les valeurs indiquées dans la table ci-dessus indiquent le coût maximum annuel, dans des conditions de marché normales ;
  • le coût maximum annuel indiqué pour les transactions de change à terme ou les Swaps est commun à tous les produits de change pouvant être conclus avec notre division Global Markets (Société Générale ou Société Générale International Limited), quelle que soit la devise concernée et le mode de négociation (vocal ou électronique).

Les coûts et frais exprimés en montant sont calculés sur la base d’un montant notionnel de 10 000 €

Produit Sous-jacent  Coûts maximum
(sur une base annuelle)
    Montant Pourcentage
Option de change USD, EUR, GBP, CHF, YEN, CAD, NOK, SEK, DKK, AUD, NZD 100€ 1,00%
Autres devises 200€ 2,00%
Autres
(produits structurés,…)
Toutes devises 200€ 2,00%

 
Les coûts et frais exprimés en montant sont calculés sur la base d’un montant notionnel de 10 000 €

Veuillez noter que :

  • les coûts et frais exprimés en pourcentage s’appliquent au montant notionnel de la transaction. Les valeurs indiquées dans la table ci-dessus indiquent le coût maximum annuel, dans des conditions de marché normales ;

Pour tous les produits de change, veuillez noter que :

  • lorsque la maturité est inférieure à une année,  les coûts sont calculés sur la base d’une année complète
  • les coûts et frais maximum applicables à une combinaison linéaire de produits peuvent être assimilés à la somme des coûts et frais maximum de chaque produit ;
  • la catégorie “autres devises” s’applique dès qu’une devise autre que celles-ci : USD, EUR, GBP, CHF, YEN, CAD, NOK, SEK, DKK, AUD, NZD, est présente dans la transaction ;
  • une table spécifique s’applique aux ordres que vous nous confiez pour exécution  , qui vous sera communiquée avant chaque transaction ;
  • les coûts et frais réels peuvent s’écarter de l’estimation fournie par la table ci-dessus en fonction des circonstances dans lesquelles chaque transaction est conclue. En tout état de cause, le prix de nos instruments financiers sera déterminé conformément à notre politique de meilleure exécution MIF II

Une information plus détaillée est disponible sur demande auprès de votre contact habituel chez Société Générale ou Société Générale International Limited ou Société Générale Option Europe.